location d'un auditorium et de salles de réunion au coeur de Paris http://oxygemme1.blogspirit.com/mentions_legales/ Thu, 24 Jul 2008 09:32:46 +0200 blogSpirit.com All Rights Reserved http://oxygemme1.blogspirit.com/archive/2006/09/14/mentions-legales.html http://oxygemme1.blogspirit.com/archive/2006/09/14/mentions-legales.html noreply@blogspirit.com (Association ADICARE) Mentions légales Thu, 14 Sep 2006 10:40:00 +0200 Préambules<br /> <br /> " L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques " (Article 1 de la loi du 6/1/1978).<br /> <div style="text-align: center"><img src="http://oxygemme1.blogspirit.com/images/thumb_z.jpg" alt="medium_z.jpg" style="border-width: 0; margin: 0.7em 0;" /></div><br /> C'est dans cet état d'esprit que nous mettons à votre disposition des informations sur notre site Internet Oxygemme.com. Nous nous engageons à respecter les conditions de fonctionnement que vous découvrirez ci-dessous. <br /> <br /> Conditions Générales d'utilisation du site<br /> <br /> Le site www.oxygemme.com est destiné à l'information des internautes et des clients qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables. <br /> La connexion et l'accès au site www.oxygemme.com implique l'acceptation intégrale et sans réserve par l'internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. <br /> Le site www.oxygemme.com est produit par la société Oxygemme Sarl, Société au capital de 2000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro :<br /> N° de SIRET : 49015011700011 - Code APE <br /> Numéro TVA FR 49015011700011<br /> Le siège social est situé 38 rue Dunois - 75013 Paris